Certificate of Customary Law

Certificate of Customary Law

Certificate of Customary Law

Le programme du certificat

Face à la plupart des questions juridiques, il semble nécessaire de compléter l’analyse juridique classique basée sur des statuts et des affaires avec une référence aux usages. Les ignorer peut créer un angle mort inquiétant pour la documentation. Au contraire, faire attention au droit coutumier ouvre une mine d’or d’arguments et améliore les services juridiques au niveau national et plus encore au niveau international.

AVANT PROPOS (1H)

Nous avons l’honneur de commencer la formation par un avant propos d’une durée de 1 heure par Laurent Mayali – de Berkeley Law

INTRODUCTION (4H)

A – Définition du droit coutumier
B – Les opportunités du droit coutumie
C – Le régime en droit du droit coutumier

I - FORMATION AU DROIT COUTUMIER (4H)

A – Les exigences objectives
B – Les exigences subjectives

II - L'APPLICATION DES RÈGLES COUTUMIÈRES (4H)

A – La nature légale des règles coutumières
B – La preuve des règles coutumières
C – Les effets des règles coutumières
D – Le transfert des règles coutumières
E – La modification des règles coutumières

III - LA RÉSILIATION DES RÈGLES COUTUMIÈRES (2H)

A – Les causes de la résiliation
B – Les conséquences de la résiliation

Face à la plupart des questions juridiques, il semble nécessaire de compléter l’analyse juridique classique basée sur des statuts et des affaires avec une référence aux usages. Les ignorer peut créer un angle mort inquiétant pour la documentation. Au contraire, faire attention au droit coutumier ouvre une mine d’or d’arguments et améliore les services juridiques au niveau national et plus encore au niveau international.

AVANT PROPOS (1H)

Nous avons l’honneur de commencer la formation par un avant propos d’une durée de 1 heure par Laurent Mayali – de Berkeley Law

INTRODUCTION (4H)

A – Définition du droit coutumier
B – Les opportunités du droit coutumie
C – Le régime en droit du droit coutumier

I - FORMATION AU DROIT COUTUMIER (4H)

A – Les exigences objectives
B – Les exigences subjectives

II - L'APPLICATION DES RÈGLES COUTUMIÈRES (4H)

A – La nature légale des règles coutumières
B – La preuve des règles coutumières
C – Les effets des règles coutumières
D – Le transfert des règles coutumières
E – La modification des règles coutumières

III - LA RÉSILIATION DES RÈGLES COUTUMIÈRES (2H)

A – Les causes de la résiliation
B – Les conséquences de la résiliation

Les intervenants

Laurent MAYALI

Berkeley Law

  • Directeur de la faculté, Programme d’études juridiques comparées – Université de Berkeley
  • Directeur de faculté, Collection Robbins de Droit religieux et civil – Université de Berkeley

Biographie

Après avoir étudié à la Faculté de Droit de Montpellier (France), Laurent Mayali a été chercheur titulaire à l’Institut Max Planck d’histoire juridique européenne à Francfort, en Allemagne, et au Centre de recherche national de France. Il rejoint la Faculté du département de rhétorique de Berkeley en 1985 avant de rejoindre définitivement la Faculté de Droit de Berkeley en 1988. En 1997, il a été élu à une chaire sur le christianisme romain et les sources du Droit moderne à l’Ecole Pratique des Hautes Etudes, à la Sorbonne à Paris. Il a été professeur de Droit invité dans plusieurs universités et a donné de nombreuses conférences à travers l’Europe, l’Afrique et l’Asie dans les domaines de l’histoire du Droit et du Droit comparé. Laurent Mayali est l’auteur et coauteur de nombreuses publications, dont Droit savant et coutumes; «Symposium on Ancient Law, Economics & Society» (avec J. Lindgren et G. Miller) dans la Revue de Droit de Chicago Kent); Livres de droit rares et langage des catalogues , Università degli Studi di Siena (avec M. Ascheri); Customary Law Today (Ed. Laurent MAYALI et Pierre MOUSSERON, Springer 2018). Il a également publié de nombreux articles sur la jurisprudence médiévale, le Droit coutumier et le Droit comparé.

Lise CHATAIN

Faculté de Droit de Montpellier

  • Maître de conférences à la Faculté de Droit de Montpellier
  • Codirectrice du Master Droit du commerce international – HEC

Biographie

Après son diplôme d’HEC, Lise Chatain a exercé pendant 12 ans la profession d’avocate en droit des affaires et fiscalité à Paris puis en province. Elle enseigne aujourd’hui le droit fiscal en Master 1 et Master 2 à la Faculté de Droit de Montpellier. Elle a développé deux axes de recherche : d’une part le droit fiscal des affaires en lien avec le droit des sociétés, et d’autre part, le droit fiscal de la famille, notamment l’appréhension du principe d’égalité femme-homme par la fiscalité.

Pierre MOUSSERON

Faculté de Droit de Montpellier

  • Professeur à la Faculté de Droit de Montpellier

Biographie

Pierre Mousseron est diplômé de la Faculté de Droit de Montpellier et de l’Université de Berkeley. Depuis 2001, il est professeur à la Faculté de Droit de Montpellier où il dirige le Centre du droit de l’entreprise. En 2015, il crée avec quelques collègues l’Institut des Usages dont la vocation est de promouvoir le droit coutumier contemporain à travers des conférences, des publications, des avis, des projets. Il a publié plusieurs ouvrages sur le droit coutumier dont: «Uses: the other Company Law» (LexisNexis, 2014); “Le droit coutumier aujourd’hui” (coéditeur avec L. Mayali, Springer 2018) et “Droit des usages” (IDU / LexisNexis 2021). Pierre Mousseron a été professeur invité à l’Université de Floride (États-Unis) et à Sherbrooke (Canada).

Laurent MAYALI

Berkeley Law

  • Directeur de la faculté, Programme d’études juridiques comparées – Université de Berkeley
  • Directeur de faculté, Collection Robbins de Droit religieux et civil – Université de Berkeley

Biographie

Après avoir étudié à la Faculté de Droit de Montpellier (France), Laurent Mayali a été chercheur titulaire à l’Institut Max Planck d’histoire juridique européenne à Francfort, en Allemagne, et au Centre de recherche national de France. Il rejoint la Faculté du département de rhétorique de Berkeley en 1985 avant de rejoindre définitivement la Faculté de Droit de Berkeley en 1988. En 1997, il a été élu à une chaire sur le christianisme romain et les sources du Droit moderne à l’Ecole Pratique des Hautes Etudes, à la Sorbonne à Paris. Il a été professeur de Droit invité dans plusieurs universités et a donné de nombreuses conférences à travers l’Europe, l’Afrique et l’Asie dans les domaines de l’histoire du Droit et du Droit comparé. Laurent Mayali est l’auteur et coauteur de nombreuses publications, dont Droit savant et coutumes; «Symposium on Ancient Law, Economics & Society» (avec J. Lindgren et G. Miller) dans la Revue de Droit de Chicago Kent); Livres de droit rares et langage des catalogues , Università degli Studi di Siena (avec M. Ascheri); Customary Law Today (Ed. Laurent MAYALI et Pierre MOUSSERON, Springer 2018). Il a également publié de nombreux articles sur la jurisprudence médiévale, le Droit coutumier et le Droit comparé.

Lise CHATAIN

Faculté de Droit de Montpellier

  • Maître de conférences à la Faculté de Droit de Montpellier
  • Codirectrice du Master Droit du commerce international – HEC

Biographie

Après son diplôme d’HEC, Lise Chatain a exercé pendant 12 ans la profession d’avocate en droit des affaires et fiscalité à Paris puis en province. Elle enseigne aujourd’hui le droit fiscal en Master 1 et Master 2 à la Faculté de droit de Montpellier. Elle a développé deux axes de recherche : d’une part le droit fiscal des affaires en lien avec le droit des sociétés, et d’autre part, le droit fiscal de la famille, notamment l’appréhension du principe d’égalité femme-homme par la fiscalité.

Pierre MOUSSERON

Faculté de Droit de Montpellier

  • Professeur à la Faculté de Droit de Montpellier

Biographie

Pierre Mousseron est diplômé de la Faculté de Droit de Montpellier et de l’Université de Berkeley. Depuis 2001, il est professeur à la Faculté de Droit de Montpellier où il dirige le Centre du droit de l’entreprise. En 2015, il crée avec quelques collègues l’Institut des Usages dont la vocation est de promouvoir le droit coutumier contemporain à travers des conférences, des publications, des avis, des projets. Il a publié plusieurs ouvrages sur le droit coutumier dont: «Uses: the other Company Law» (LexisNexis, 2014); “Le droit coutumier aujourd’hui” (coéditeur avec L. Mayali, Springer 2018) et “Droit des usages” (IDU / LexisNexis 2021). Pierre Mousseron a été professeur invité à l’Université de Floride (États-Unis) et à Sherbrooke (Canada).

Une expertise réunie au sein d'un ouvrage

Une forte coopération s’est créée  entre l’Université de Berkeley et l’Institut des Usages avec notamment la co-direction de l’ouvrage “Customary Law Today” (Ed. Laurent MAYALI et Pierre MOUSSERON, Springer 2018.)

Ce livre traite des pratiques actuelles du droit coutumier. Il comprend des contributions de chercheurs de divers systèmes juridiques (États-Unis, France, Israël, Canada, etc.), qui examinent les impacts actuels du droit coutumier sur divers aspects du droit privé, du droit constitutionnel, du droit des affaires, du droit international et du droit pénal. En outre, le livre élargit le concept traditionnel de l’état de droit et soutient que les avocats ne devraient pas se concentrer uniquement sur le droit statutaire, mais devraient plutôt accorder plus d’attention à l’impact des pratiques sur la «vraie vie juridique». Il déclare que l’observation des pratiques exige une concentration plus forte sur l’usage, les coutumes et les traditions dans nos systèmes juridiques – l’idée n’étant pas de remplacer le droit statutaire, mais de le compléter par des observations coutumières.

Une forte coopération s’est créée  entre l’Université de Berkeley et l’Institut des Usages avec notamment la co-direction de l’ouvrage “Customary Law Today” (Ed. Laurent MAYALI et Pierre MOUSSERON, Springer 2018.)

Ce livre traite des pratiques actuelles du droit coutumier. Il comprend des contributions de chercheurs de divers systèmes juridiques (États-Unis, France, Israël, Canada, etc.), qui examinent les impacts actuels du droit coutumier sur divers aspects du droit privé, du droit constitutionnel, du droit des affaires, du droit international et du droit pénal. En outre, le livre élargit le concept traditionnel de l’état de droit et soutient que les avocats ne devraient pas se concentrer uniquement sur le droit statutaire, mais devraient plutôt accorder plus d’attention à l’impact des pratiques sur la «vraie vie juridique». Il déclare que l’observation des pratiques exige une concentration plus forte sur l’usage, les coutumes et les traditions dans nos systèmes juridiques – l’idée n’étant pas de remplacer le droit statutaire, mais de le compléter par des observations coutumières.

Une forte coopération s’est créée  entre l’Université de Berkeley et l’Institut des Usages avec notamment la co-direction de l’ouvrage “Customary Law Today” (Ed. Laurent MAYALI et Pierre MOUSSERON, Springer
2018.)

Ce livre traite des pratiques actuelles du droit coutumier. Il comprend des contributions de chercheurs de divers systèmes juridiques (États-Unis, France, Israël, Canada, etc.), qui examinent les impacts actuels du droit coutumier sur divers aspects du droit privé, du droit constitutionnel, du droit des affaires, du droit international et du droit pénal. En outre, le livre élargit le concept traditionnel de l’état de droit et soutient que les avocats ne devraient pas se concentrer uniquement sur le droit statutaire, mais devraient plutôt accorder plus d’attention à l’impact des pratiques sur la «vraie vie juridique». Il déclare que l’observation des pratiques exige une concentration plus forte sur l’usage, les coutumes et les traditions dans nos systèmes juridiques – l’idée n’étant pas de remplacer le droit statutaire, mais de le compléter par des observations coutumières.