Certificat Droit des usages
Le programme du certificat
Face à la plupart des questions juridiques, il semble nécessaire de compléter l’analyse juridique classique basée sur des statuts et des affaires avec une référence aux usages. Les ignorer peut créer un angle mort inquiétant pour la documentation. Au contraire, faire attention au Droit des usages ouvre une mine d’or d’arguments et améliore les services juridiques au niveau national et plus encore au niveau international
AVANT PROPOS (1H)
Nous avons l’honneur de commencer la formation par un avant propos d’une durée de 1 heure par Christian Zendri – de l’Université de Trente
INTRODUCTION (4H)
A – Définition du Droit des usages
B – L’ opportunité du Droit des usages
C – L’environnement du Droit des usages
I - FORMATION DES USAGES (4H)
A – Les éléments objectifs
B – Les éléments subjectifs
II - APPLICATION DES USAGES (4H)
A – La nature des usages
B – La preuve des usages
C – Les effets des usages
D – Le transfert des usages
E – La modification des usages
III - DISPARITION DES USAGES (2H)
A – Les causes de la disparition
B – Les conséquences de la disparition
Face à la plupart des questions juridiques, il semble nécessaire de compléter l’analyse juridique classique basée sur des statuts et des affaires avec une référence aux usages. Les ignorer peut créer un angle mort inquiétant pour la documentation. Au contraire, faire attention au Droit des usages ouvre une mine d’or d’arguments et améliore les services juridiques au niveau national et plus encore au niveau international
AVANT PROPOS (1H)
Nous avons l’honneur de commencer la formation par un avant propos d’une durée de 1 heure par Christian Zendri – de l’Université de Trente
INTRODUCTION (4H)
A – Définition du Droit des usages
B – L’ opportunité du Droit des usages
C – L’environnement du Droit des usages
I - FORMATION DES USAGES (4H)
A – Les éléments objectifs
B – Les éléments subjectifs
II - APPLICATION DES USAGES (4H)
A – La nature des usages
B – La preuve des usages
C – Les effets des usages
D – Le transfert des usages
E – La modification des usages
III - DISPARITION DES USAGES (2H)
A – Les causes de la disparition
B – Les conséquences de la disparition
Les intervenants
Christian ZENDRI
Université de Trente
- Professeur d’histoire du droit médiéval et moderne à l’Université de Trente (Italie)
Biographie
Membre du conseil d’administration de l’école doctorale en études juridiques comparatives et européennes de l’université de Trente, département des sciences juridiques.
Il s’intéresse particulièrement à l’histoire du Droit public, avec une attention particulière aux problèmes de Droit et de coutume, d’exil et de bannissement, ainsi qu’à ceux liés au problème de la propriété, individuelle et collective, et à l’histoire du processus.
Il traite également de l’histoire de la culture juridique médiévale et moderne, avec une référence particulière à la culture de la common law et au rapport entre la tradition civile et canonique, également étudiée à travers le problème du prêt à intérêt.
Faculté de Droit de Montpellier
- Professeur à la Faculté de Droit de Montpellier
Biographie
Pierre Mousseron est diplômé de la Faculté de Droit de Montpellier et de l’Université de Berkeley. Depuis 2001, il est professeur à la Faculté de Droit de Montpellier où il dirige le Centre du droit de l’entreprise. En 2015, il crée avec quelques collègues l’Institut des Usages dont la vocation est de promouvoir le droit coutumier contemporain à travers des conférences, des publications, des avis, des projets. Il a publié plusieurs ouvrages sur le droit des usages dont: «L’autre Droit de l’Entreprise» (LexisNexis, 2014); « Customary Law Today » (coéditeur avec L. Mayali, Springer 2018) et « Droit des usages » (IDU / LexisNexis 2021). Pierre Mousseron a été professeur invité à l’Université de Floride (États-Unis) et à Sherbrooke (Canada).
Christian Zendri
Université de Trente (Italie)
- Professeur d’histoire du droit médiéval et moderne à l’Université de Trente (Italie)
Biographie
Membre du conseil d’administration de l’école doctorale en études juridiques comparatives et européennes de l’université de Trente, département des sciences juridiques.
Il s’intéresse particulièrement à l’histoire du Droit public, avec une attention particulière aux problèmes de Droit et de coutume, d’exil et de bannissement, ainsi qu’à ceux liés au problème de la propriété, individuelle et collective, et à l’histoire du processus.
Il traite également de l’histoire de la culture juridique médiévale et moderne, avec une référence particulière à la culture de la common law et au rapport entre la tradition civile et canonique, également étudiée à travers le problème du prêt à intérêt.
Faculté de Droit de Montpellier
- Professeur à la Faculté de Droit de Montpellier
Biographie
Pierre Mousseron est diplômé de la Faculté de Droit de Montpellier et de l’Université de Berkeley. Depuis 2001, il est professeur à la Faculté de Droit de Montpellier où il dirige le Centre du droit de l’entreprise. En 2015, il crée avec quelques collègues l’Institut des Usages dont la vocation est de promouvoir le droit coutumier contemporain à travers des conférences, des publications, des avis, des projets. Il a publié plusieurs ouvrages sur le droit coutumier dont: «Uses: the other Company Law» (LexisNexis, 2014); « Le droit coutumier aujourd’hui » (coéditeur avec L. Mayali, Springer 2018) et « Droit des usages » (IDU / LexisNexis 2021). Pierre Mousseron a été professeur invité à l’Université de Floride (États-Unis) et à Sherbrooke (Canada).
Une forte coopération s’est créée entre l’Université de Berkeley et l’Institut des Usages avec notamment la co-direction de l’ouvrage « Customary Law Today » (Ed. Laurent MAYALI et Pierre MOUSSERON, Springer 2018.)
Ce livre traite des pratiques actuelles du droit coutumier. Il comprend des contributions de chercheurs de divers systèmes juridiques (États-Unis, France, Israël, Canada, etc.), qui examinent les impacts actuels du droit coutumier sur divers aspects du droit privé, du droit constitutionnel, du droit des affaires, du droit international et du droit pénal. En outre, le livre élargit le concept traditionnel de l’état de droit et soutient que les avocats ne devraient pas se concentrer uniquement sur le droit statutaire, mais devraient plutôt accorder plus d’attention à l’impact des pratiques sur la «vraie vie juridique». Il déclare que l’observation des pratiques exige une concentration plus forte sur l’usage, les coutumes et les traditions dans nos systèmes juridiques – l’idée n’étant pas de remplacer le droit statutaire, mais de le compléter par des observations coutumières.
Une forte coopération s’est créée entre l’Université de Berkeley et l’Institut des Usages avec notamment la co-direction de l’ouvrage « Customary Law Today » (Ed. Laurent MAYALI et Pierre MOUSSERON, Springer 2018.)
Ce livre traite des pratiques actuelles du droit des usages. Il comprend des contributions de chercheurs de divers systèmes juridiques (États-Unis, France, Israël, Canada, etc.), qui examinent les impacts actuels du droit des usages sur divers aspects du droit privé, du droit constitutionnel, du droit des affaires, du droit international et du droit pénal. En outre, le livre élargit le concept traditionnel de l’état de droit et soutient que les avocats ne devraient pas se concentrer uniquement sur le droit statutaire, mais devraient plutôt accorder plus d’attention à l’impact des pratiques sur la «vraie vie juridique». Il déclare que l’observation des pratiques exige une concentration plus forte sur l’usage, les coutumes et les traditions dans nos systèmes juridiques – l’idée n’étant pas de remplacer le droit statutaire, mais de le compléter par des observations coutumières.